1. Éditeur du Site
Nom de l’association : Cercle Vocal Ameno
Statut juridique : Association loi 1901
Adresse : 10 RUE LOUIS DORLEZ 59221 BAUVIN
E-mail : contact@cerclevocalameno.fr
Numéro de téléphone : 06-85-17-88-89
Numéro d’immatriculation : 79331824700012
Directeur de la publication : Gérard LEDOUBLE

2. Hébergement du Site
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
E-mail de contact de l’hébergeur : 

3. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Cercle Vocal Ameno ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Données Personnelles et Confidentialité
Cercle Vocal Ameno s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, inscription, etc.) sont destinées uniquement à un usage interne et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter : contact@cerclevocalameno.fr.

5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

6. Responsabilité
Cercle Vocal Ameno met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité du site.

7. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cercle Vocal Ameno ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur du site.